Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CARTHERIE
SCEA DU VIGNOBLE DE CHÂTEAU-GRILLET, Société Civile d'Exploitation Agricole

Numéro de dépôt :
3960514
Date de dépôt :
13/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
13/11/2022
LA CARTHERIE de DU VIGNOBLE DE CHÂTEAU-GRILLET

Présentation de la marque LA CARTHERIE

Déposée le 13 novembre 2012 par la société DU VIGNOBLE DE CHÂTEAU-GRILLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LA CARTHERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-49 du 7 décembre 2012.

Le déposant est la société DU VIGNOBLE DE CHÂTEAU-GRILLET domicilié(e) CHÂTEAU-GRILLET - 42410 - VERIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA DU VIGNOBLE DE CHÂTEAU-GRILLET domicilié(e) CHÂTEAU-GRILLET - 42410 - VERIN - France.

La marque LA CARTHERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3960514.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CARTHERIE est expirée depuis le 13 novembre 2022.

DU VIGNOBLE DE CHÂTEAU-GRILLET a également déposé les autres marques suivantes : PONTCIN , LA CARTHERY


SCEA DU VIGNOBLE DE CHÂTEAU-GRILLET, Société Civile d'Exploitation Agricole - CHÂTEAU-GRILLET - 42410 - VERIN - France


SCEA DU VIGNOBLE DE CHÂTEAU-GRILLET - CHÂTEAU-GRILLET - 42410 - VERIN - France


Publication - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Enregistrement avec modification - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Inscription le 1 juillet 2013 - Rectification d'erreur matérielle n°604184 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-07-01

Vins.